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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA
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NORECAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORECAPS
“ NOREVA PHARMA ”, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3234649
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
NORECAPS de NOREVA PHARMA

Présentation de la marque NORECAPS

Déposée le 30 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORECAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA domicilié(e) dont le siège est fixé 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 339 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

La marque NORECAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORECAPS est expirée depuis le 30 juin 2013.

NOREVA PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE S , FRUCTOPEPTID-OX , EAUX NATIVES , RE-MODEL , NOREGYN , NORECLEAN , EFFINEOR , NOREVA PHARMA , NOREPURE , MICROSPRAY


“ NOREVA PHARMA ”, Société par Actions Simplifiée - dont le siège est fixé 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 442339917


SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466824 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486343 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Capsules (conditionnement) pour : produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments nutritionnels à usage cosmétique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.